CIRCULAIRE N°92-234 du 19-08-1992 (rectifiée)
BOEN N°33 du 3-09-1992 (extrait)

Mise en place de sections européennes dans les établissements du second degré

Les sections européennes sont basée sur trois éléments :

1- Un horaire d’enseignement linguistique très renforcé au cours des deux premières années, faisant place progressivement à partir de la troisième année à :

2- L’enseignement, dans la langue de la section, de tout ou partie du programme d’une ou plusieurs disciplines non linguistiques (DNL)

3- Enfin, dans le cadre du projet d’établissement, l’organisation d’activités culturelles et d’échanges, tendant à l’acquisition d’une connaissance approfondie de la civilisation du ou des pays où est parlée la langue de la section.